Conditions d'utilisation

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1. Général.

Bienvenue sur le site kobobooks.com de Kobo. Kobo est un service en ligne géré par Kobo Europe S.A. en Europe et Kobo Inc. dans les pays hors de l'Europe (dans les deux cas, selon la région concernée) qui permet aux utilisateurs de découvrir, lire et acheter des œuvres littéraires auprès de fournisseurs de contenu et via de multiples interfaces électroniques, notamment le site Web de Kobo, les applications mobiles, les applications Web ou les « widgets », et d'autres applications (le « Service »).

En vous inscrivant, accédant ou utilisant le Service, vous signifiez que vous avez lu, compris et accepté d'être lié par ces conditions d'utilisation (ces « Conditions d'utilisation » ou cet « Accord »), que vous soyez ou non un Utilisateur inscrit à ce Service. Vous n'êtes autorisé à utiliser le Service (que votre accès ou utilisation soit volontaire ou non) que si vous acceptez d'être lié par toutes les lois applicables et par cet Accord. Kobo se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier, réviser, ajouter ou supprimer des parties de ces Conditions d'utilisation à tout moment, sans préavis. Dans de tels cas, Kobo affichera les modifications aux conditions du Service. Si vous continuez d'utiliser le Service après de telles modifications, cela constituera votre acceptation des nouvelles conditions.

Si, en tout temps, vous ne vous conformez pas à cet Accord, Kobo se réserve le droit de mettre immédiatement fin à votre accès au Service (ou à toute partie du Service) et/ou à votre compte d'utilisateur, le cas échéant. Par son entière discrétion et sans préavis ou responsabilité, Kobo peut arrêter, modifier ou changer tout aspect du Service, y compris, mais sans s'y limiter : (i) limiter le temps de disponibilité du Service ; (ii) limiter l'utilisation autorisée ; et (iii) limiter ou mettre fin au droit d'utiliser le Service à tout utilisateur. Vous acceptez que si nous mettons fin ou annulons votre accès à, ou votre utilisation du Service, nous pouvons le faire sans préavis. Si vous ne respectez pas les conditions de cet Accord, vous acceptez que nous puissions immédiatement désactiver ou supprimer votre compte d'utilisateur, le cas échéant, ainsi que toutes les informations et/ou dossiers présents dans votre compte et/ou empêcher tout accès subséquent à ces informations et/ou dossiers et/ou au Service (ou à une partie de ces informations et/ou dossiers et/ou du Service). De plus, vous convenez que Kobo ne sera pas responsable envers vous ou envers des tiers pour toute fin ou annulation de votre accès au, ou de votre utilisation du Service. Vous reconnaissez que votre seul recours si vous êtes en désaccord avec toute modification ou suppression du Service, ou toute politique ou pratique mise en place par Kobo pour fournir le Service, y compris, mais sans s'y limiter, tout changement dans le contenu, est d'arrêter d'utiliser le Service et d'annuler ou de mettre fin à votre abonnement ou à votre compte d'utilisateur, le cas échéant.

2. Les utilisateurs inscrits.

Le Service est ouvert au public mais certaines parties, composants, contenu et caractéristiques du Service (y compris les achats ou l'accès aux eBooks) ne sont disponibles que pour les individus qui s'inscrivent auprès de Kobo et créent un compte utilisateur sur le Service (chacun, un "Utilisateur enregistré"). Si vous êtes un Utilisateur enregistré vous acceptez les conditions suivantes :

(i) en utilisant le Service, vous garantissez que vous êtes majeur(e) dans la juridiction dans laquelle vous résidez, ou que vous avez 13 ans ou plus jusqu'à l'âge de la majorité dans la juridiction dans laquelle vous résidez et que vous disposez du consentement écrit et explicite de votre parent ou tuteur légal, et que vous n'êtes pas une personne ne pouvant bénéficier de services en vertu des lois de la province de l'Ontario et des lois fédérales du Canada ou de toute autre juridiction compétente. Vous consentez aussi à : (a) fournir des renseignements véridiques, exacts, actuels et complets à votre sujet tels que demandés par tout formulaire d'inscription au Service, y compris votre localisation géographique et votre adresse de facturation (les « Données d'inscription ») ; et à (b) maintenir et mettre rapidement à jour les Données d’inscription de sorte qu'elles demeurent véridiques, exactes, actuelles et complètes. Si vous fournissez des renseignements faux, inexacts, non actuels ou incomplets, Kobo se réserve le droit de suspendre ou de fermer votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du Service (en tout ou partie) ;

(ii) Les Utilisateurs inscrits recevront un mot de passe et un identifiant de compte dès qu'ils auront effectué le processus d'inscription au Service. Vous êtes tenu de garantir la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte et vous êtes entièrement responsable de toutes les activités découlant de l'utilisation de votre compte ou de votre mot de passe. Vous acceptez de : (a) aviser Kobo immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte ou de toute autre violation de sécurité ; et de (b) veiller à vous déconnecter de votre compte à la fin de chaque session.

Toutes les données personnelles que vous fournissez dans le formulaire d'inscription seront recueillies conformément à, et uniquement aux fins de la Politique de confidentialité de Kobo.

3. Les restrictions sur l'utilisation.

Ces conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du Service, qu'ils soient inscrits ou non.

A. Vous ne pouvez utiliser le Service qu'à des fins légales. Vous ne pouvez afficher ou transmettre par l'intermédiaire du Service tout matériel qui (i) enfreint ou porte atteinte aux droits de tiers, (ii) est illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, porte atteinte aux droits à la vie privée ou à la publicité, vulgaire, obscène ou autrement répréhensible, ou qui (iii) encourage un comportement qui serait considéré comme un acte criminel, qui donnerait lieu à de la responsabilité civile ou qui serait en violation d'une loi. Sans l'approbation expresse et préalable de Kobo, il vous est défendu d'afficher ou de transmettre par l'intermédiaire du Service tout matériel faisant de la publicité ou de la sollicitation pour des produits ou services. Il est défendu d'utiliser le Service pour faire de la publicité ou de la sollicitation commerciale, y compris, mais sans s'y limiter, la sollicitation des utilisateurs pour s'abonner à d'autres services Internet de renseignements. Tout comportement que vous pourriez avoir et qui, à l'entière discrétion de Kobo, limiterait ou empêcherait tout autre utilisateur d'utiliser ou d'apprécier le Service est strictement interdit.

B. Tout le contenu du Service, y compris, mais sans s'y limiter, les conceptions, textes, graphiques, images, vidéos, informations, applications, logiciels, musiques, fichiers audio et autres fichiers, ainsi que leur sélection et arrangement (« Contenu du site »), sont la propriété de Kobo ou de ses concédants de licence, tous droits réservés. Le Contenu du site ne peut être aucunement modifié, copié, distribué, encadré, reproduit, republié, téléchargé, affiché, transmis ou vendu sous n'importe quel format ou par tout moyen, en tout ou en partie, sans la permission préalable et écrite de Kobo. À condition que vous soyez éligible pour utiliser le Service et que vous soyez donc soumis(e) à ces Conditions d'utilisation, nous vous accordons une licence restreinte vous donnant accès au Service et au Contenu du site et vous permettant de télécharger ou d'imprimer une copie de toute partie du Contenu du site auquel vous avez convenablement obtenu accès, à des fins personnelles et non commerciales, du moment que vous conservez tous les avis de propriété intellectuelle et de droits d'auteur intacts. Il vous est interdit de télécharger ou de rééditer le Contenu du site sur tout site Internet, Intranet ou Extranet ou d'incorporer des informations dans toute autre base de données ou de compilation, et toute autre utilisation du Contenu du site est strictement interdite. La licence susmentionnée est soumise aux présentes Conditions d'utilisation et n'inclut aucunement l'utilisation d'extraction de données, de robots ou d'autres méthodes similaires d'extraction ou recueil de données. Toute utilisation du Service ou du Contenu du site autre que l'utilisation spécifiquement autorisée par les présentes, sans le consentement préalable et écrit de Kobo, est strictement interdite et entraînera la résiliation automatique de la licence accordée par les présentes. Une telle utilisation non autorisée pourrait aussi être contraire aux lois en vigueur, y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur et marques de commerce, ainsi que les lois et règlements sur les communications. À moins qu'il en soit explicitement autrement dans les présentes, aucune clause des présentes conditions ne peut être interprétée comme donnant une licence aux droits de propriété intellectuelle, que ce soit par préclusion, implication ou autrement. Cette licence est révocable par Kobo à tout moment, sans préavis, avec ou sans motif.

C. Vous convenez de ne pas télécharger, afficher ou rendre disponible sur le Service tout matériel protégé par des droits d'auteur, marques de commerce ou autres droits de propriété intellectuelle sans la permission expresse et préalable du propriétaire de ces droits d'auteur, marques de commerce ou autres droits de propriété intellectuelle ; il est de votre responsabilité de prouver qu'un matériel n'est pas protégé par des droits d'auteur. Vous serez entièrement responsable en cas de dommages-intérêts découlant d'une atteinte aux droits d'auteur, aux droits de propriété intellectuelle ou en cas de tout autre dommage causé par une telle utilisation. En soumettant du matériel à tout espace public du Service, vous accordez automatiquement, ou vous garantissez que le propriétaire a expressément accordé à Kobo un droit sans redevance exigible, mondial, perpétuel, irrévocable et non exclusif et une licence pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, afficher, traduire et distribuer ce matériel (en tout ou en partie) et/ou l'incorporer dans d'autres œuvres de tout format, média ou technologie actuellement connu(e) ou développé(e) à l'avenir. Vous autorisez aussi tout autre utilisateur du Service à accéder à, visionner, stocker ou reproduire le matériel pour l'utilisation personnelle de cet utilisateur. Vous accordez à Kobo le droit de modifier, copier, afficher, publier et distribuer tout matériel que vous avez rendu disponible sur le Service. Cette disposition ne s'applique pas aux œuvres littéraires destinées à la vente et accordées à Kobo par les maisons d'édition ou autres fournisseurs de contenu.

D. Il vous est interdit de masquer ou de mentir sur la zone géographique dans laquelle vous vous trouvez, de falsifier vos en-têtes, d'utiliser des « proxies » (ou serveurs mandataires), d'usurper une adresse IP ou d'utiliser d'autres moyens pour modifier des identifiants afin de pouvoir masquer l'origine d'un message ou d'une transmission que vous envoyez ou que vous établissez sur ou via le Service. Il vous est interdit de prétendre que vous êtes, ou que vous représentez, quelqu'un d'autre ou d'usurper l'identité de tout autre individu ou entité.

E. Il vous est interdit de violer ou de tenter de violer la sécurité du Service, y compris, mais sans s'y limiter :

(a) accéder à des données qui ne vous sont pas destinées, y compris toute connexion à un serveur ou à un compte auquel vous n'êtes pas autorisé à accéder ;

(b) tenter de sonder, balayer ou vérifier la vulnérabilité d'un système ou réseau à un bris de sécurité ou à des mesures d'authentification sans autorisation appropriée ;

(c) utiliser tout « deep-link » (ou lien profond), « page-scraping », « robot », « spider » ou tout autre dispositif, programme, algorithme ou méthode automatique, ou tout autre processus manuel similaire ou équivalent, pour accéder à, acquérir, copier ou surveiller toute partie du Service ou du Contenu du site, ou de quelque façon reproduire ou détourner la structure de navigation ou la présentation du Service ou de tout Contenu du site, pour obtenir ou essayer d'obtenir tout matériel, document ou renseignement par des moyens qui n'étaient pas intentionnellement rendus disponibles sur le Site ;

(d) agir de façon à imposer une charge déraisonnable ou trop grande sur l'infrastructure du Service ou sur les systèmes ou réseaux de Kobo ou sur tout système ou réseau connecté au Service ou à Kobo ;

(e) effectuer une recherche inversée, un traçage ou chercher à tracer toute information relative à un autre utilisateur, Utilisateur inscrit ou visiteur du Service, ou à tout autre client de Kobo, à sa source, ou exploiter le Service ou tout service ou renseignement rendu disponible ou offert par ou par l'intermédiaire du Service, de quelque façon lorsque le but est de révéler une information, y compris, mais sans s'y limiter, l'identifiant ou les informations personnelles, autres que vos propres données, selon la manière prévue par le Service ;

(f) essayer d'interférer avec, de perturber ou de désactiver le service pour tout utilisateur, serveur ou réseau y compris, mais sans s'y limiter, par l'intermédiaire d'attaques « par déni de service », surcharge, « saturation », « bombardements électroniques » ou « arrêts inattendus » ;

(g) falsifier tout en-tête de paquet TCP/IP ou tout ou partie des informations d'en-tête dans toute signalisation d'e-mails ou de groupes de nouvelles ;

(h) perturber les nœuds du réseau ou les services du réseau, ou restreindre, bloquer, perturber ou entraver la capacité de Kobo à surveiller ou rendre le service disponible ; ou

(I) prendre des mesures en vue d'obtenir des services auxquels vous n'avez pas droit.

Toute violation de la sécurité de systèmes ou réseaux peut entraîner une responsabilité civile ou criminelle. Kobo recherchera des événements qui pourraient impliquer de telles violations et peut faire appel, et coopérer avec, les organismes d'application de la loi pour poursuivre tout utilisateur (qu'il s'agisse ou non d'un Utilisateur inscrit) qui serait impliqué dans de telles violations.

4. Exonération de responsabilité ; limitation de responsabilité

A. VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE VOUS UTILISEZ LE SITE À VOS PROPRES RISQUES. NI Kobo, NI SES FILIALES, NI AUCUN DE SES EMPLOYÉS, AGENTS, FOURNISSEURS DE CONTENU TIERS OU CONCÉDANTS NE GARANTIT QUE LE FONCTIONNEMENT DU SITE NE SERA JAMAIS INTERROMPU OU SANS ERREUR ; ILS NE PEUVENT FOURNIR AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS OBTENUS AVEC L'UTILISATION DU SITE WEB, NI QUANT À L'EXACTITUDE OU LA FIABILITÉ DE TOUTE INFORMATION CONCERNANT LES BIENS ET LES SERVICES FOURNIS PAR LE SITE WEB.

B. LE SITE EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES CONCERNANT LES TITRES OU LES GARANTIES IMPLICITES EN TERMES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION AVEC UN USAGE PARTICULIER. EN OUTRE, NOUS NE POUVONS FOURNIR AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS OBTENUS AVEC L'UTILISATION DU SITE WEB.

C. KOBO, OU TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, PRODUCTION OU DISTRIBUTION DE CE SITE WEB OU DE SON CONTENU, NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE EN VERTU DE CONTRAT, DE DÉLIT (Y COMPRIS SA PROPRE NÉGLIGENCE) OU DE TOUT AUTRE PRINCIPE JURIDIQUE (Y COMPRIS LA RESPONSABILITÉ STRICTE) POUR TOUS DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, PUNITIFS, EXEMPLAIRES OU AUTRES DOMMAGES SIMILAIRES, Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS OU DE RECETTES, PERTES D'USAGE OU AUTRES PERTES ÉCONOMIQUES, DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CE SITE. VOUS CONVENEZ QUE LES DISPOSITIONS DE CE PARAGRAPHE S'APPLIQUENT À TOUTE UTILISATION DE CE SITE WEB ET DE SON CONTENU. IL SE PEUT QUE LES LOIS EN VIGUEUR N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ OU LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, PAR CONSÉQUENT, LA LIMITATION OU L'EXCLUSION ÉNONCÉE CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE KOBO ENVERS VOUS POUR TOUS DOMMAGES, PERTES ET CAUSES DE POURSUITES, QUE CE SOIT EN CONTRAT, DÉLIT (Y COMPRIS SA PROPRE NÉGLIGENCE) OU EN VERTU DE TOUT AUTRE PRINCIPE JURIDIQUE (Y COMPRIS LA RESPONSABILITÉ STRICTE) NE SERA EN AUCUN CAS SUPÉRIEURE AU MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ, LE CAS ÉCHÉANT, POUR AVOIR ACCÈS À CE SITE WEB.

D. LA CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ CI-DESSUS S'APPLIQUE À TOUT DOMMAGE OU PRÉJUDICE ATTRIBUABLE À UNE DÉFAILLANCE DES PERFORMANCES, UNE ERREUR, UNE OMISSION, UNE INEXACTITUDE, UNE INTERRUPTION, UNE SUPPRESSION, UN DÉFAUT, UN RETARD DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION, UN VIRUS INFORMATIQUE, UNE PANNE DU SYSTÈME DE TRANSMISSION, UN VOL, LA DESTRUCTION OU UN ACCÈS NON AUTORISÉ, L'ALTÉRATION, OU L'UTILISATION DE CE SITE WEB, QUE CE SOIT DANS LE CAS D'UNE RUPTURE DE CONTRAT, D'UN COMPORTEMENT DÉLICTUEL (Y COMPRIS UNE INFRACTION DE RESPONSABILITÉ STRICTE), D'UNE NÉGLIGENCE, OU EN VERTU DE TOUTE AUTRE CAUSE D'ACTION. VOUS RECONNAISSEZ CLAIREMENT QUE KOBO N'EST PAS RESPONSABLE DE LA CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSIVE OU ILLÉGALE D'AUTRES UTILISATEURS OU DE TIERCES PARTIES, ET QUE VOUS SUPPORTEZ ENTIÈREMENT LES RISQUES DE DOMMAGES.

5. Suivi.

Kobo se réserve le droit (mais non l'obligation) de surveiller le contenu du Service y compris les forums ou groupes de discussion en ligne, pour déterminer la conformité à ces Conditions d'utilisation et à toutes autres règles d'exploitation établies par Kobo et pour satisfaire toute loi, règlement ou demande gouvernementale autorisée. Kobo peut, à son entière discrétion, modifier, refuser d'afficher ou supprimer tout matériel qui a été soumis ou affiché sur le Service. Sans limiter les dispositions précédentes, Kobo se réserve le droit de supprimer tout matériel que Kobo considère, à son entière discrétion, en violation des présentes dispositions, de sa POLITIQUE SUR LE CONTENU (http://www.kobobooks.de/contentpolicy), ou autrement répréhensible. Bien que Kobo se réserve le droit de supprimer, sans préavis, toute publication pour n'importe quelle raison, Kobo n'a aucune obligation de supprimer des soumissions que vous considérez répréhensibles ou grossières.

6. Indemnisation.

Vous consentez à défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité Kobo et ses sociétés affiliées, ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés et agents respectifs, en cas de réclamations, poursuites, demandes d'indemnisation, dommages-intérêts, frais, responsabilités, pertes et dépenses (y compris les frais d'avocats raisonnables) découlant de votre utilisation du Service.

7. Marques déposées.

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9. Œuvres littéraires.

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10. Domaine public.

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11. Divers.

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